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Cevital révèle les péripéties du blocage de l’équipement d’EvCon

Un sabotage qui dit son nom !

© D. R.

Le refus de libérer l’équipement industriel d’EvCon, filiale de Cevital, repose sur un artifice déjà rejeté par le tribunal. C’est le dernier épisode en date d’un feuilleton pour le moins invraisemblable.

L’administration douanière récidive dans ses blocages contre Cevital. Passant outre une énième décision de la justice en faveur de Cevital, datée du 13 décembre, et qui confirmait la décision exécutoire rendue le 27 novembre 2018, dans laquelle le tribunal de Boudouaou ordonnait la restitution de la machine d’EvCon à Cevital, les douanes ont refusé à nouveau, dimanche dernier, d’acquiescer à la demande du juge. “Dimanche, 16 décembre 2018, nous nous sommes présentés au port sec de Boudouaou pour procéder aux formalités d’enlèvement de notre presse. Contre toute attente, les services des douanes sur place nous ont signifié l’impossibilité d’exécuter le jugement en raison d’une décision de rétention du matériel qui venait d’être transmise par le juge d’instruction près le tribunal de Boudouaou”, lit-on dans un communiqué diffusé, hier, par le groupe Cevital. Cette procédure, précise la même source, “a été enclenchée sur la base du procès-verbal d’infraction à la législation sur le change établi suite à une première expertise superficielle, imprécise et réalisée sans consultation par l’expert de la fiche technique de la machine. C’est ce que confirme le tribunal de Boudouaou qui a écarté dans son jugement exécutoire du 27 novembre 2018 cette expertise et n’a retenu que les deux contre-expertises favorables à EvCon Industries et réalisées bien avant la décision du juge d’instruction du 16 décembre 2018 de rétention de la machine”. En termes plus clairs, l’administration douanière justifie son énième refus de libérer l’équipement industriel d’EvCon, filiale de Cevital, spécialisée dans la production d’eau ultra pure, en recourant à un artifice déjà rejeté par le tribunal. C’est le dernier épisode en date d’un feuilleton pour le moins invraisemblable dans lequel l’acteur principal ne cesse de faire valoir ses muscles contre un industriel qui ne demande qu’à investir et bien faire au bénéfice de toute la collectivité. Dans les deux premiers épisodes, la justice a fait le choix de jouer la transparence et l’équité, en écoutant l’argumentaire des deux parties. Le litige portait sur une prétendue “surfacturation” de la presse pour plaques sandwich de type DL 2300 A5, importée par EvCon pour les besoins de ses installations industrielles sises à l’Arba (Blida), déchargée au port sec de Boudouaou le 9 juillet 2018. Cet équipement a été saisi par les douanes, jugeant nécessaire de recourir à une expertise judiciaire pour déterminer sa valeur ainsi que son état. Un expert a été ainsi désigné le 8 août 2018. Cependant, “par ignorance de la nature de la machine importée, l’expert en question a confondu notre presse pour plaques sandwich avec une extrudeuse. Cette erreur de taille a faussé l’ensemble de son rapport”, précise Cevital dans son communiqué. Le 3 septembre dernier, le tribunal a désigné un deuxième expert. À quelques jours de la remise de son rapport, “nous avons appris que la douane avait dressé un procès-verbal d’infraction à la législation sur le change en se basant uniquement sur la première expertise erronée et s’est précipitée à le transmettre au procureur de la République près le tribunal de Boudouaou sans attendre les conclusions du deuxième expert”. Cette seconde expertise allait statuer en faveur de Cevital, concluant que l’équipement objet du différend “est d’une technologie unique au monde et que sa valeur déclarée est justifiée, non exagérée et acceptable”. À la suite de quoi, l’industriel va tenter d’enlever son équipement, mais l’administration douanière exige une troisième expertise pour trancher définitivement ce litige.
Le 30 du même mois, le juge désigne un troisième expert, lequel conclura aussi que la valeur de l’équipement en question “est justifiée, étant donné que cette presse est un prototype fabriqué spécialement, spécifiquement et exclusivement pour EvCon Industry, avec une technologie supérieure et des caractéristiques techniques complètement inédites, dont ne dispose aucune autre machine au monde”. Déboutée par le juge et les deux experts, l’administration douanière se voit ainsi prise en tenaille entre l’application d’une décision de justice prise en sa défaveur et l’exécution d’une feuille de route, dont le maître-mot n’est autre que le blocage des projets de Cevital. Le choix a porté à nouveau sur le refus d’exécuter ce jugement en introduisant une demande d’arrêt d’exécution. “Demande qui sera rejetée par le tribunal le 13 décembre 2018.” Dimanche, le receveur des douanes de la wilaya de Boumerdès persiste et signe : la machine d’EvCon ne quitte pas le port sec de Boudouaou, prétextant une décision de rétention émanant du juge d’instruction près le tribunal de Boudouaou. Et c’est la même instance qui a rejeté l’ensemble des justificatifs présentés par les douanes.
Toutes ces péripéties viennent confirmer que Cevital fait l’objet, dans cette affaire, d’un sabotage qui dit son nom. Elles révèlent, en tout cas, une attitude qui en dit long sur l’existence d’une machination bien orchestrée dans laquelle on a confié à cette administration économique, un rôle contraire à sa mission fondamentale qui est de protéger l’économie nationale et de faciliter l’acte d’investir, sans discrimination aucune.


Ali Titouche

 


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