Les cours et tribunaux devront reprendre le traitement de plusieurs affaires, notamment celles liées à la corruption, le mois prochain. Plusieurs procès sont, d’ores et déjà, programmés pour la prochaine session. Il s’agit de procès liés principalement à la corruption, mais aussi à d’autres dossiers, comme le procès en appel du journaliste Rabah Karèche, condamné, en première instance, à une année de prison, dont huit mois ferme.
Le procès en appel de l’islamologue Saïd Djabelkhir est aussi prévu pour le 20 septembre. Il a été condamné, en première instance, pour rappel, à 3 ans de prison ferme et à une amende de 50 000 DA. Celui de Karim Tabbou est également au programme au 27 du mois prochain.
À rappeler, dans ce sillage, que le tribunal de Koléa avait condamné Karim Tabbou, poursuivi pour “atteinte au moral de l'armée”, a un an de prison avec sursis assorti d'une amende de 100 000 DA. Des procès de détenus sont aussi programmés, selon une source judiciaire, durant la même période, à l’instar du jugement de Nordine Aït Hamouda, ainsi que des d’activistes du mouvement populaire.
À côté de ces jugements, les affaires de corruption seront également au menu de ce calendrier chargé pour la justice. Ainsi, la Cour d’appel d’Alger statuera le 19 septembre dans le procès civil de l’affaire Sovac. Le traitement de cette affaire a été prévu après que la Cour suprême a accepté, en mai dernier, le pourvoi en cassation du juriste du Trésor public. Les frères Oulmi ainsi que plusieurs anciens responsables seront rejugés. Prévu pour le début du mois prochain, le procès de l'ancien directeur général de l'établissement public Sahel, Hamid Melzi, est, lui aussi, programmé.
Le pôle pénal économique et financier du tribunal de Sidi M'hamed d'Alger devra se pencher sur l’affaire après son ajournement, récemment, sur demande de la défense des accusés. Ahmed Ouyahia et Abdelmalek Sellal, ainsi que plusieurs cadres seront jugés dans le cadre de cette affaire pour abus de fonction volontaire à l'effet d'accorder d'indus privilèges en violation des lois et de la réglementation.
Selon une source judiciaire, l’affaire liée à l'existence d'un système d'intelligence informatique d'écoute et d'espionnage ayant visé les intérêts de l'Algérie pourrait se tenir le mois prochain.
Notre source précise que le traitement de cette affaire dépend, principalement, des conclusions de l’enquête préliminaire ouverte par le procureur de la République près le tribunal de Sidi M’hamed d’Alger. L’on évoque également la probable tenue du procès pour corruption de l’ancien député Sahraoui Abdelmalek.
Pour les dossiers rouverts par la justice, l’on parle du procès Sonatrach 1 qui devra avoir lieu durant la prochaine session criminelle. Prévu en juin dernier, après un second report, le procès de l’affaire Sonatrach 1 a été ajourné par le juge du tribunal criminel à la demande de la défense qui a fait valoir “l’impossibilité” de la tenue du procès en raison de l'absence de nombreuses parties, notamment des parties étrangères.
Le procès de l’ancien P-DG de Sonatrach Abdelmoumen Ould Kaddour, qui vient d’être extradé, devra avoir lieu lors de la prochaine session. Toujours dans le cadre du traitement des affaires de corruption, l’on évoque l’éventuelle tenue du procès de l’ancien ministre de la Justice Tayeb Louh et de Saïd Bouteflika, maintenant que l’instruction est finalisée. Tayeb Louh et Saïd Bouteflika, ainsi que plusieurs cadres de la justice sont poursuivis pour plusieurs chefs d’inculpation, dont des actes d’interférence dans les affaires de la justice.
Des faits qualifiés de criminels par l’institution judiciaire, d’où la lenteur de l’instruction qui a vu défiler des dizaines d’accusés, de témoins et de victimes devant le juge instructeur. À noter également que l’affaire de l’attaque terroriste, qui avait ciblé, en avril 2007, le Palais du gouvernement, devra également être traitée durant la prochaine session.
Mohamed MOULOUDJ
